Conseil Municipal du 04 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Finances - Décision Modificative N°2 du budget annexe Location d'immeubles de la Ville de Chalon-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)14/12/2023
Finances - Décision Modificative N°2 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)14/12/2023
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)29/01/2024
CM-23-12-04-7-1Partenariat avec les associations dans le cadre d'animations événementielles pour 2024 - Délibération - (sans annexe)12/12/202325/01/2024
CM-23-12-04-27-1Finances - Décision Modificative N°2 du budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe Location d'immeubles - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-27-1-2Finances - Ajustement de l'Autorisation de Programme Travaux Aménagement de l'Accueil de Loisirs dans l'ancien Carmel - Délibération - (sans annexe)12/12/202325/01/2024
CM-23-12-04-27-2-3Finances - Ajustement de l'Autorisation de programme Restauration intérieure de la Cathédrale Saint-Vincent - Délibération - (sans annexe)12/12/202325/01/2024
CM-23-12-04-27-3-4Finances - Ajustement de l'Autorisation de programme Achat de véhicules - Délibération - (sans annexe)12/12/202325/01/2024
CM-23-12-04-27-4Finances - Prime pouvoir d'achat - Délibération - (sans annexe)12/12/202324/01/2024
CM_23_12_04_28_1_1Finances - Autorisation Budgétaire Spéciale pour 2024 - Budget principal de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe Location d'immeubles - Délibération - (sans annexe)12/12/202319/12/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM-23-12-04-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-2-1Décisions et conventions signées par le Maire - Liste arrêtée au 13 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-3-1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-5-1Renouvellement des Conseils de quartier 2024-2025 - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-11-1Ressources humaines - Actualisation des taux d'indemnités des frais de missions et indemnités de repas - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-13-1Carte scolaire - Modification de la sectorisation scolaire des Prés-Saint-Jean - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-15-1Modification de l'Autorisation de Programme - Restauration intérieure de la Cathédrale Saint-Vincent - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-16-1-1Déclassement du domaine public du bâtiment "Maison des Vins de la Côte Chalonnaise" à Chalon-sur-Saône - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-16-1-2Conclusion d'un bail professionnel avec l'association "Maison des Vins de la Côte Chalonnaise" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-20-1Accessibilité - Rapport de la Commission communale pour l'accessibilité - Année 2022 - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-25-1Réforme de véhicules - Matériels pour destruction - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-29-1Finances - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-30-1Finances - Dotation aux amortissements - durées - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-31-1Finances - Provisions pour risques et charges - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-32-1Rapport d'activité et de développement durable 2022 de la Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-33-1Distribution publique en gaz naturel - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "GRDF" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-34-1Chauffage urbain - Concession de Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Chalon Energie" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-35-1Restauration collective - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Sogeres" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-36-1Parc de stationnement en ouvrage de l'Hôtel de Ville - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Q-PARK" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-37-1Parc de stationnement en ouvrage "Banque, Motte, Gloriette et Colombière" - Délégation de Service Public - Compte-rendu annuel 2022 du délégataire "Q-PARK" - Délibération - Annexe12/12/202312/12/2023
CM-23-12-04-38-1Restauration collective - Choix du mode de gestion - Principe du lancement d'une procédure de concession de service public - Délibération - (sans annexe)12/12/202312/12/2023